Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYTHME 5
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE (Société Coopérative de Crédit à Capital Variable)

Numéro de dépôt :
1343298
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque RYTHME 5

Déposée le 19 février 1986 par CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE (Société Coopérative de Crédit à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYTHME 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE (Société Coopérative de Crédit à Capital Variable), domicilié(e) rue Mirabeau, 29129 LE RELECQ-KERHUON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque RYTHME 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYTHME 5 est expirée depuis le 19 février 1996.

CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE (Société Coopérative de Crédit à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : MINI BANQUE 24 , LE CINQ MAJEUR , DOMIPLACEMENT , DOMITIQUE , RENOV'HOTEL , DOMIFORMATION , DOMIPRET , DOMITELEX , CM , DOMASSUR


CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE (Société Coopérative de Crédit à Capital Variable) - rue Mirabeau, 29129 LE RELECQ-KERHUON. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Assurances et finances.